Déposée le 28 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La belle Valeur
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Esprit des Artisans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La belle Valeur domicilié(e) 522 les Trembles - 74370 - SAINT MARTIN BELLEVUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 699 164 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La belle Valeur, M. Cauchefert Jean domicilié(e) 522 les Trembles - 74370 - SAINT MARTIN BELLEVUE - France.
La marque Esprit des Artisans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La belle Valeur, SARL - 522 les Trembles - 74370 - SAINT MARTIN BELLEVUE - France - SIREN 498699164
La belle Valeur, M. Cauchefert Jean - 522 les Trembles - 74370 - SAINT MARTIN BELLEVUE - France
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous les produits précités étant fournis par un artisan ou de fabrication artisanale.
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